Réunion du Conseil Municipal

Publié le 14/11/2025
 

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 20 novembre à 18h30 au Salon d'honneur. 

 

L'ordre du jour est le suivant : 

Décisions du Maire 

  1. Avis sur le renouvellement d’autorisation environnementale déposé par la SAS Carrières du Bassin de la Sambre pour la poursuite de l’exploitation de sa carrière implantée sur les Communes de LIMONT-FONTAINE et de SAINT-REMY-DU-NORD
  2. Avis sur la demande d’affiliation du Syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois au CDG59.
  3. Autoriser la signature d’une convention tripartite entre le CDG 59, la CAMVS et la Commune pour la mise à disposition d’un agent du CDG pour une mission de délégué à la protection des données
  4. Versement d’une subvention à l’association IMPRODANSE, pour l’année 2025.
  5. Admission en non-valeur
  6. DM n°1
  7. Tarifs 2026
  8. Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé
  9. Création de 2 postes à 26heures et 2 postes à 20 heures en Parcours Emploi Compétences (PEC) répartis sur plusieurs services
  10.  Recrutement d’agents contractuels pour les accueils de loisirs des petites vacances 2026.
  11. Recensement de la population : autoriser le recrutement du coordonnateur et des agents recenseurs et fixation de la rémunération